Déposée le 17 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) FERRERO S.p.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES SQUALIBABA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-25 du 21 juin 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERRERO S.p.A domicilié(e) 1 Piazzale Pietro Ferrero, 12051 CUNEO, ALBA - Italie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 AVENUE Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque LES SQUALIBABA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERRERO S.p.A., Société Anonyme de droit italien - 1 Piazzale Pietro Ferrero, 12051 CUNEO, ALBA - Italie
DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 AVENUE Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314512 - Publication au BOPI 2006-05-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2016 n°2614586 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-31
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications en tous genres et sous toutes les formes, brochures catalogues, prospectus, supports promotionnels, affiches, feuilles d'annonces, albums, agendas, calendriers, photographies, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles); étiquettes en tous genres; clichés; papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir bavettes en papier, bavoirs en papier, mouchoirs de poche en papier, dessous de carafe en papier, linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, tapis de table en papier, billets (tickets), confettis, drapeaux en papier, écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), boîtes en papier, cartons à chapeaux (boîtes), cartonnages, cornets de papier, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, affiches, cartes postales, décalcomanies, figurines en papier maché, statuettes en papier maché, matériels d'enseignement sous forme de jeux, modèles d'écriture, plans, stencils;cartes magnétiques; caractères d'imprimerie, matériel pour les artistes, pinceaux, matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles; cartes à jouer.Jeux, jouets et notamment jouets miniatures, modèles réduits; articles de jeu, de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis; décorations pour arbres de Noël, excepté les articles d'éclairage et les sucreries.Cacao, produits de cacao, notammes pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, ufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait: denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou; édulcorants de table; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux,préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits à base de céréales, ou de farines; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre; vinaigres, sauces (condiments), condiments; épices; glace à rafraîchir; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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